Domaine des Galets Roulés ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par le GAEC Domaine des Galets Roulés, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun au capital social de 30 000 €, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés d'Avignon sous le numéro RCS Avignon 415 226 780, SIRET 415 226 780 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR29 415226780.

Gérant : M. Julien Fabre.
Siège social : 9 chemin de la Nerthe, 84230 Châteauneuf-du-Pape, France.
Téléphone : 04 90 83 27 45.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Fabre, en sa qualité de gérant du GAEC Domaine des Galets Roulés.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive du Domaine des Galets Roulés, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Avignon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Nos vins bénéficient des Appellations d'Origine Contrôlée Châteauneuf-du-Pape et Côtes du Rhône Villages, conformément aux décrets de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO). Le vignoble est certifié en agriculture biologique sous le numéro Ecocert FR-BIO-01. Conformément à la loi Évin, l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération ; la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.